La prise en charge du transport ou le remboursement des frais kilométriques

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Le transport peut être pris en charge s’il est médicalement justifié et prescrit par un médecin, par exemple :

• Pour une hospitalisation (entrée/sortie).

• Si la gastroparésie est reconnue en ALD (Affection Longue Durée), les trajets vers les consultations spécialisées, examens, hospitalisations ou actes médicaux peuvent être remboursés.

• En cas de nécessité d’un transport assis professionnalisé, ambulance ou VSL, quand l’état ne permet pas d’utiliser un transport public ou personnel. Par exemple, en cas de fatigue importante, vomissements fréquents, douleurs invalidantes.

Une prescription médicale est obligatoire avant le transport, et le transport doit être réalisé par un transporteur agréé si VSL/ambulance, ou par taxi conventionné. Le remboursement est de 55 % du tarif de la Sécurité sociale (ticket modérateur à votre charge ou pris en charge par la complémentaire santé) ou de 100 % si lié à une ALD.

Remarque : pour les trajets de plus de 150 km ou les transports en série, plus de 4 trajets en 2 mois, une demande d’accord préalable à la Sécurité sociale doit être faite au moins 15 jours avant.

La prise en charge du transport

Le remboursement des frais kilométriques

Le remboursement des frais kilométriques peut être pris en charge s’il est médicalement justifié et prescrit par un médecin, avant le trajet, par exemple :

• Pour une hospitalisation (entrée/sortie).

• Si la gastroparésie est reconnue en ALD (Affection Longue Durée), les frais kilométriques vers les consultations spécialisées, examens, hospitalisations ou actes médicaux peuvent être remboursés.

Le tarif est d’environ 0,30 € par km, sur le trajet le plus court.

Le remboursement est de 55 % du tarif de la Sécurité sociale (ticket modérateur à votre charge ou pris en charge par la complémentaire santé) ou de 100 % si lié à une ALD.

Il faut envoyer à la CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie) la prescription, l’attestation de présence au rendez-vous, le nombre de kilomètres parcourus (et justificatifs de péages/parking si besoin).

Remarque : pour les trajets de plus de 150 km, ou les transports en série, plus de 4 trajets en 2 mois, une demande d’accord préalable à la Sécurité sociale doit être faite au moins 15 jours avant.